Il ne fait aucun doute qu’un REEE est un important mécanisme d’épargne à une époque où l’enseignement supérieur est très valorisé et où les frais de scolarité augmentent. Le REEE est le seul instrument financier qui permet d’augmenter vos cotisations jusqu’à 20 % (ou plus, dans certaines provinces) grâce à la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE). Le REEE permet également à vos cotisations de fructifier avec report de l’impôt.
Votre enfant devrait payer peu ou pas d’impôt sur les retraits d’un REEE
Vous pouvez retirer vos cotisations du REEE sans payer d’impôt et les utiliser à toutes fins, y compris pour aider le ou la bénéficiaire du REEE (l’étudiant(e)) à l’école. Vous devez cependant attendre de commencer à retirer vos cotisations jusqu’à ce que le (la) bénéficiaire se soit inscrit(e) à des études postsecondaires, car si vous retirez des cotisations avant cette date, le retrait entraînera la récupération de la SCEE.
Vous pouvez effectuer le retrait du revenu d’un REEE et de la SCEE au moyen d’un « paiement d’aide aux études (PAE) ». Les PAE sont imposables pour le (la) bénéficiaire (l’étudiant(e)) et non pour le (la) cotisant(e) (vous). C’est avantageux, car la plupart des étudiant(e)s sont dans une tranche d’imposition peu élevée et disposent souvent de crédits personnels inutilisés, donc il n’y a généralement pas (ou très peu) d’impôt à payer.
Selon les plans de votre enfant pour l’avenir et la possibilité de gagner un revenu au cours de ses études postsecondaires (par exemple grâce à un stage rémunéré ou en travaillant pour une entreprise familiale), il est souhaitable de rencontrer dès maintenant votre conseiller ou conseillère IG afin d’effectuer une planification fiscale approfondie avant que l’étudiant(e) effectue son premier retrait.
De combien d’argent votre enfant aura-t-il besoin pendant ses études postsecondaires?
En plus des frais de scolarité, les retraits d’un REEE peuvent être utilisés pour payer toutes les dépenses liées aux études postsecondaires : manuels, résidence, frais de subsistance et même voyages pour rentrer à la maison. Une preuve d’inscription dans un établissement d’enseignement accrédité à un programme d’études admissible est généralement tout ce qui est nécessaire comme document.
Au moins six mois avant son entrée à l’université, calculez avec votre enfant le coût total de ses études. Vous voudrez peut-être répartir ces fonds de manière égale tout au long des études de premier cycle ou en conserver pour les études supérieures.
N’oubliez pas que les frais de scolarité et les dépenses courantes varient selon l’établissement d’enseignement et le programme. Par exemple, les frais de scolarité d’un programme en génie seront plus élevés qu’un programme général en arts dans le même établissement, en raison du potentiel de gains à long terme qu’il offre.
L’ABC de l’impôt lié au REEE
Un REEE est composé de trois éléments, chacun ayant des incidences fiscales différentes :
- Cotisations
- Vous pouvez retirer vos cotisations du REEE sans payer d’impôt.
- Subventions gouvernementales, y compris la SCEE
- Les subventions sont imposables à titre de paiement d’aide aux études (PAE).
- Revenu découlant des placements
- Le revenu découlant des placements dans le REEE est imposable à titre de paiement d’aide aux études (PAE).
Étude de cas
Supposons qu’une famille a ouvert un REEE à la naissance d’un enfant qui a maintenant 18 ans et qui prévoit se spécialiser en génie et poursuivre des études supérieures. Cela représente six années d’études universitaires avec des occasions de stages rémunérés.
Selon les recommandations de son conseiller IG, cette famille a versé un total de 36 000 $ au REEE de son enfant pendant 15 ans[1], ce qui lui a permis de recevoir la subvention canadienne pour l’épargne-études maximale de 7 200 $.
Si l’on suppose un taux de rendement moyen de 4,75 %[2], les fonds du REEE disponibles pour leur enfant s’élèveraient à 74 322 $. Voici à quoi pourrait ressembler leur planification fiscale:
Continuer à faire fructifier le REEE
Il est important de définir un horizon temporel pour les objectifs d’études de votre enfant et une stratégie de répartition de l’actif susceptible de faire croître votre placement dans un REEE. De cette façon, si votre enfant prévoit de poursuivre des études supérieures, en médecine, au MBA ou à la faculté de droit, le REEE lui permettra de couvrir ses dépenses à plus long terme.
Si les études postsecondaires commencent bientôt, rencontrez votre conseiller ou conseillère IG pour optimiser la planification fiscale des retraits de REEE.
[1] Les parents ont versé 2 500 $ par année à un REEE à partir de l’année de naissance de l’enfant. Au cours de l’année où l’enfant a eu 14 ans, les parents n’ont versé que 1 000 $, et puisqu’ils ont atteint le plafond cumulatif de 7 200 $ de la SCEE, ils ont cessé de cotiser au REEE par la suite.
[2] Estimation en date de 2020. IG Gestion de patrimoine
[3] Les parents ont versé 2 500 $ par année à un REEE à partir de l’année de naissance de l’enfant. Au cours de l’année où l’enfant a eu 14 ans, les parents n’ont versé que 1 000 $. La croissance est estimée à 4,75 %.
Ce contenu, rédigé et publié par IG Gestion de patrimoine, contient des renseignements de nature générale seulement. Son but n’est pas de vous inciter à acheter ou à vendre des produits de placement précis, ni de fournir des conseils juridiques, fiscaux ou de placement personnalisés. Il convient d’obtenir des conseils adaptés à votre situation personnelle auprès d’un conseiller ou d’une conseillère IG. Les marques de commerce, y compris IG Gestion de patrimoine et IG Gestion privée de patrimoine, sont la propriété de la Société financière IGM Inc. et sont utilisées sous licence par ses filiales. La Subvention canadienne pour l’épargne-études et le Bon d’études canadien (BEC) sont offerts par le gouvernement du Canada. L’admissibilité au BEC dépend du revenu familial. Certaines provinces offrent des subventions pour l’épargne-études à leurs résident(e)s.
